La Ville de Manosque met à disposition des emplacements en vue de l’exploitation relative à une activité de restauration rapide (vente pizzas, boissons et petite restauration).

Ces avis à la concurrence font suite à l’Ordonnance n°2017-562 du 19 avril 2017 et articles L.2122-1-1 et suivants du Code Général de la Propriété des Personnes Publiques : conventions d’occupation du domaine public communal avec mise en concurrence préalable.
L’autorisation d’occupation du domaine public se formalisera par un arrêté municipal délivré à titre personnel, l’occupation est temporaire, précaire et révocable.

Date limite de réception des propositions : le lundi 17 juin 2019 à 16h

Informations complémentaires :
Service Police/Espaces Publics
04 92 70 35 66
gdp@ville-manosque.fr

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Numéro 87
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